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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES
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LA CONFIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFIANCE
S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES

Numéro de dépôt :
97662544
Date de dépôt :
03/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2007

Présentation de la marque LA CONFIANCE

Déposée le 3 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRUITS IBERIQUES domicilié(e) M.I. St-Charles - B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 276 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France.

La marque LA CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFIANCE est expirée depuis le 3 février 2007.

FRUITS IBERIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PRESCO , LE REDOUTABLE , COPRES , YAIZA


S.A.R.L. FRUITS IBERIQUES - M.I. St-Charles - B.P. 5114, 66031 PERPIGNAN CEDEX - France - SIREN 348276791


Monsieur Marc SANMARTIN SARL FRUITS IBERIQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; graines (semences), fruits et légumes frais, semences et plantes naturelles